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Editeur du site

Le site Shibaricords (ci-après « le Site ») est édité par :

[Nom et prénom ou dénomination sociale]
Statut : micro-entreprise
SIRET : [numéro SIRET]
SIREN : [numéro SIREN]
Adresse du siège social : [adresse complète]
Email : shibaricords@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)

Directeur de la publication

[Nom du responsable de la publication]

Hébergement

Le Site est hébergé par Hostinger. [Raison sociale et adresse complète de l’hébergeur, disponibles sur hostinger.fr/mentions-legales]

Fabrication et livraison des produits

Les produits vendus sur le Site sont fabriqués à la demande (impression à la demande) par notre partenaire de production Gelato, qui assure également la logistique et la livraison. Shibaricords reste responsable de la relation commerciale avec le client.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, visuels, logo, identité graphique, créations) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Shibaricords, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est décrit dans notre Politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu directement avec Shibaricords. Médiateur compétent : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net (formulaire de saisine en ligne « Déclarer un litige »)

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.